- Circulaire 5488 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5043 du 29/10/2014]

Document n° 41468

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5488
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A partir du 10/11/2015
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Abroge
40103 [29/10/2014]
Circulaire 5043 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4627 du 07/11/2013]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS – DGEO – Service des inscriptions
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO – Service des inscriptions
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND PRIM SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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