Circulaires

18/09/2023 - Circulaire 9037 - Prévention et lutte contre le harcèlement, les discriminations et les violences sexuelles au sein des établissements de l'enseignement supérieur et de l'enseignement de promotion sociale en Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8256 du 13/09/2021]

13/09/2021 - Circulaire 8256 - Prévention et lutte contre le harcèlement et les violences sexuelles au sein des établissements d'enseignement supérieur et de promotion sociale

25/01/2021 - Circulaire 7929 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec le rôle et l'implication des enfants, comme victimes dans les atrocités criminelles ou acteurs dans les mouvements ou actes de résistance

17/10/2018 - Circulaire 6864 - Exposition l'égalité filles-garçons c'est bon pour les Droits de l'enfant. Et le respect aussi !

01/10/2018 - Circulaire 6847 - Exposition "Un nouveau regard sur les Droits humains"

26/04/2018 - Circulaire 6628 - Colloque égalité filles/garçons à l'école, quels défis pour demain ?

29/09/2017 - Circulaire 6379 - 22 novembre 2017, journée d'étude - Crime contre l'Humanité et résilience au Cambodge

17/08/2016 - Circulaire 5839 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire et réunion d'information sur les appels à projets

01/06/2016 - Circulaire 5743 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

01/06/2016 - Circulaire 5744 - Séance d'information sur les appels à projets lancés dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire

02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale

21/01/2016 - Circulaire 5571 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

26/06/2015 - Circulaire 5326 - Mise à disposition d'un Guide sur les mariages forcés

09/12/2010 - Circulaire 3377 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2007-2012

26/11/2008 - Circulaire - Contrat collectif (N°4.046.274) d'assurance - «Frais soins de santé et hospitalisation» - Avis

21/11/2008 - Circulaire 2532 - Contrat collectif (n°4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles

21/11/2007 - Circulaire 2109 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Prestations réduites pour raison de santé

29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires

19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française

15/03/1983 - Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires