- Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires

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9538
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Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Inspection médicale scolaire
Nom du gestionnaire
Inspection médicale scolaire
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de la Santé et de l'Enseignement de la Communauté française de Belgique - Robert URBAIN
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
5697 [29/02/1980]
Circulaire -
Type : Abrogation
Textes de référence
817 [12/10/1964]
Arrêté royal réglant la fréquence et les modalités des examens médicaux et fixant les conditions d'exercice de l'inspection médicale scolaire
3939 [21/03/1964]
Loi sur l'inspection médicale scolaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
40126 [27/06/2014]
Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]
48827 [13/09/2021]
Circulaire 8257 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8028 du 24/03/2021]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières personnalisables » Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
Enseignement en général » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
Transversal » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)
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