- Circulaire 2532 - Contrat collectif (n°4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles

Document n° 33603

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
2532
Référence
02/AD/MR/APSS/ETHIAS
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
[ ]
Est modifiée par

-

Est abrogée par
33605 [19/11/2008]
Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance « frais soins de santé et
hospitalisation ». Modifications contractuelles.
ERRATUM : Cette circulaire remplace et annule la circulaire N° 2532
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
asbl
Nom du gestionnaire
asbl
Personne(s) de contact
Andr� DELSINNE (02/413 39 47) - M. ROQUELLE (067/88 81 71) - A.-M. GALLAS
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Marcel ROQUELLE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
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Thèmes
Matières personnalisables » Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
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