- Circulaire 5839 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire et réunion d'information sur les appels à projets

Document n°
42339
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Date de parution
N° imprimerie
5839
Référence
-
Validité
A partir du 17/08/2016
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général - Cellule de coordination pédagogique Démocratie ou Barbarie (SG - DOB)
Nom du gestionnaire
SG - Cell. coordin Démocratie Barbarie
Personne(s) de contact
P. PLUMET (02 690 83 52 - philippe.plumet@cfwb.be) - dob@cfwb.be
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SUP UNIV ORD SPEC ART PROMSOC CEFA INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
34031 [13/03/2009]
Décret relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
Textes dépendants
Textes connexes
42243 [01/06/2016]
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42244 [01/06/2016]
Circulaire 5744 - Séance d'information sur les appels à projets lancés dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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