5940 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
04/12/1981 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
30/04/1981 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
15/10/1980 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys
15/09/1980 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene et à Ostende
21/04/1980 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
15/01/1980 - Circulaire - Enseignement spécial secondaire professionnel (forme 3) : Objectif des épreuve de qualification - Composition du jury de qualification
02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978
19/10/1978 - Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul
14/09/1978 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial
31/08/1978 - Circulaire - Objets fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul - Comptabilité
28/06/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaire ES/2/64 du 24 juin 1976 - Arrêté ministériel du 2 mai 1978 modifiant l'article 3 de l'arrêté ministériel susmentionné du 12 juillet 1977
02/09/1977 - Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative à la distribution des repas et consommations dans les établissements d'enseignement de l'Etat : Accès au restaurant scolaire, gratuité des repas et prix à payer - Uniformisation des montants de la pension des membres de la famille des chefs d'établissement et de l'administrateur
28/07/1977 - Circulaire - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977, exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
14/10/1976 - Circulaire - Circulaire de qualification - Epreuve de qualification - Organisation et objectifs - Composition du jury de qualification
20/04/1976 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
08/04/1976 - Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe, travail en équipe, guidance - c) Heures de surcroît
11/07/1974 - Utilisation des plages de prestations des membres du personnel [abroge certaines dispositions de la circulaire 51/66 du 20/06/1966
20/07/1973 - Circulaire - Gaz naturel - Vérification des canalisations
29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux
08/05/1963 - Circulaire - Organisation de voyages et d'excursions scolaires pour les élèves fréquentant les écoles et sections de niveaux primaire et secondaire(inféieur et supérieur) [REF. : Circulaire n° 4/107]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice