Aller au contenu principal

- Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul

Document n° 38265

N° imprimerie
-
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/01/1976
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale et de la Culture française
Nom du gestionnaire
Min. de l'Educ. nat. et de Culture franç
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fred DETHIER
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
SUP sauf univ
Service(s)
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
-