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- Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial

Document n°
1124
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1978
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education nationale - Joseph MICHEL
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC SPEC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

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