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20/09/1984 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative du mi-temps pédagogique transplanté en Belgique et à l'étranger
28/06/1984 - Circulaire - Régime de vacances et des congés dans l'enseignement primaire à partir de l'année scolaire 1984-1985 [MAT PRIM]
28/11/1983 - Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984 - Transmission des demandes et des situations
28/11/1983 - Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984
10/11/1983 - Circulaire - Organisation de classes de plein air dans l'enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat
14/07/1983 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans l'enseignement primaire et secondaire ordinaire subventionné par l'Etat
14/07/1983 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans l'Enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat
15/03/1983 - Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires
22/11/1982 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat
04/12/1981 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
30/04/1981 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
30/04/1981 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat
15/09/1980 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene et à Ostende
21/04/1980 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger
02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978
19/10/1978 - Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul
14/09/1978 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial
28/06/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaire ES/2/64 du 24 juin 1976 - Arrêté ministériel du 2 mai 1978 modifiant l'article 3 de l'arrêté ministériel susmentionné du 12 juillet 1977
02/09/1977 - Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative à la distribution des repas et consommations dans les établissements d'enseignement de l'Etat : Accès au restaurant scolaire, gratuité des repas et prix à payer - Uniformisation des montants de la pension des membres de la famille des chefs d'établissement et de l'administrateur
27/07/1977 - Circulaire - Registre matricule d'inscription et registre(s) de fréquentation
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice