- Circulaire - Régime de vacances et des congés dans l'enseignement primaire à partir de l'année scolaire 1984-1985 [MAT PRIM]
Document n°
10416
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1984
[Année scolaire 1984-1985 et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
J. SCHEUER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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