- Circulaire - Organisation des classes de plein air dans l'Enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat
Document n° 9611
N° imprimerie
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Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/1983
[remplace les dispositions précédentes]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre de la Santé et de l’Enseignement
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Robert URBAIN
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
Thèmes
Précédentes versions du PDF
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