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- Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative du mi-temps pédagogique transplanté en Belgique et à l'étranger

Document n° 10740

N° imprimerie
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Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/1984 [remplace les dispositions précédentes]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de la Santé et de l’Enseignement de la Communauté française - Robert URBAIN
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC
Service(s)
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Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Précédentes versions du PDF
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