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25/08/2009 - Circulaire - Inventaire des programmes d'études, des pistes didactiques, des référentiels de compétences et des profils de formation disponibles au 1er septembre 2009 - Enseignement organisé par la Communauté française : fondamental ordinaire spécialisé - secondaire ordinaire, spécialisé en alternance
03/08/2009 - Circulaire - Encadrement différencié 2009-2010
03/07/2009 - Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2008-2009
26/06/2009 - Circulaire - Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
26/06/2009 - Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins
26/06/2009 - Circulaire 2799 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
16/06/2009 - Circulaire 2747 - Vacances et congés scolaires dans l'enseignement fondamental et secondaire pour l'année scolaire 2009-2010 [FOND SEC]
06/05/2009 - Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et du 1er degré du secondaire ordinaires et spécialisés en 2009
10/02/2009 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2009-2010 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2008- 2009
18/12/2008 - Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
23/10/2008 - Circulaire 2513 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement fondamental et secondaire spécialisé organisé et subventionné par la Communauté française - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume II - Circulaire pour l'année 2008-2009
01/10/2008 - Circulaire - Intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté - Pour l'enseignement fondamental et secondaire - Année scolaire 2008-2009 et suivantes
01/09/2008 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française
28/08/2008 - Circulaire relative a l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé
26/08/2008 - Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2007-2008
23/05/2008 - Circulaire - Manuels scolaires, logiciels scolaires et autres outils pédagogiques : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et du 1er degré du secondaire ordinaire et spécialisé en 2008
22/05/2008 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
29/02/2008 - Circulaire 2214 - Circulaire de bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large [fondamental et secondaire] et de l'aide à la jeunesse
13/12/2007 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2069 du 09 octobre 2007 "Vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, de plein exercice et en alternance pour les années scolaires 2007-2008 et 2008-2009"
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