- Circulaire - Encadrement différencié 2009-2010

Document n°
34397
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Date d'édition
N° imprimerie
2825
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Serv. des discriminations positives, des Avantages sociaux et des Classes-passerelles
Nom du gestionnaire
Serv. Discrim positives, Avant sociaux
Personne(s) de contact
Nathalie COUNET (02/690 83 58 – Fax : 02/690 85 85)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Claudine LOUIS
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND ORD - SEC ORD - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
26010 [19/07/2001]
Décret relatif à l'organisation du premier degré de l'enseignement secondaire
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
Textes dépendants
Textes connexes
34174 [15/05/2009]
Circulaire - Plus d'enseignants et plus de moyens pour une école de l'excellence pour tous : Un encadrement différencié dès le 1er septembre 2009
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35474 [28/06/2010]
Circulaire - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2010-2011
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Discriminations positives - Encadrement différencié (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Discriminations positives - Encadrement différencié (SEC)
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