- Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2009-2010 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2008- 2009

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33894
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Date d'édition
N° imprimerie
2621
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 30/06/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO – Service des discriminations positives, des classes-passerelles, des avantages sociaux et des partenariats (AGERS - DGEO)
Nom du gestionnaire
Serv. discrim positives, classes-passer
Personne(s) de contact
Marion BEECKMANS (02/690 85 40 - Fax : 85 85 - marion.beeckmans@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
35022 [01/02/2010]
Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2010-2011 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2009-2010
Modifie

-

Abroge
31696 [26/02/2007]
Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2007-2008 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2006-2007
Type : Abrogation
Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
25914 [14/06/2001]
Décret visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
26014 [19/07/2001]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application du décret du 14 juin 2001 visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
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