- Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et du 1er degré du secondaire ordinaires et spécialisés en 2009
Document n° 34145
N° imprimerie
2707
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/01/2009
au 31/12/2009
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - Service général du Pilotage du système éducatif
Nom du gestionnaire
SG du Pilotage du système éducatif
Personne(s) de contact
N. SERRURE (02/690 82 22 – nadege.serrure@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Martine HERPHELIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-