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- Circulaire - Manuels scolaires et logiciels scolaires : Agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et mesures applicables dans l'enseignement maternel, primaire et du 1er degré du secondaire ordinaires et spécialisés en 2009

Document n°
34145
Date d'édition
N° imprimerie
2707
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2009 au 31/12/2009
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Service général du Pilotage du système éducatif
Nom du gestionnaire
SG du Pilotage du système éducatif
Personne(s) de contact
N. SERRURE (02/690 82 22 – nadege.serrure@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Martine HERPHELIN
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
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