- Circulaire relative a l'organisation des établissements
d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33337
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Date d'édition
N° imprimerie
2421
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
W. FUCHS (02/690 83 94) - H. AMADEO (83 03 - 83 04) - Y. ANNOYE (83 93)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne . HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
34238 [17/06/2009]
Circulaire - ERRATUM à la circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume I
Est abrogé par
34247 [19/06/2009]
Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
Modifie
29622 [21/03/2005]
Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1063 du 24/02/2005 concernant les modalités d'application de l'article 96 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
Abroge

-

Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
9136 [30/12/1982]
Arrêté royal n° 184 fixant la façon de déterminer, pour les instituts d'enseignement spécial de l'Etat et [les homes d'accueil de l'Etat], les fonctions du personnel paramédical et du personnel attribué dans le cadre de l'internat
9547 [29/06/1983]
Loi concernant l'obligation scolaire
10164 [31/03/1984]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
29067 [02/06/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant les modalités de fonctionnement des Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes
18984 [16/05/1995]
Circulaires relatives à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - année scolaire 1995-1996 - volume 1 - Circulaire n° 2 : personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial. Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982
29553 [24/02/2005]
Circulaire - Modalités d'application de l'article 96 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
29622 [21/03/2005]
Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1063 du 24/02/2005 concernant les modalités d'application de l'article 96 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
33479 [01/10/2008]
Circulaire - Errata à la circulaire n° 2422 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume III
34182 [27/05/2009]
Circulaire - Procédure d'intégration des élèves de l'enseignement spécialisé dans l'enseignement ordinaire
Est référencé par

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Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Rationalisation et programmation (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Conseils et Commissions (SPEC)
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