Circulaires

27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

08/02/2024 - Circulaire 9149 - Mécanisme de soutien et de développement des compétences professionnelles - Fonctions de recrutement [Décret relatif au soutien, au développement des compétences professionnelles et à l'évaluation des membres du personnel de l'enseignement]

05/10/2023 - Circulaire 9071 - Développer ses compétences numériques : mise à disposition de nouveaux parcours formatifs en ligne pour les membres des personnels de l'enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8824 du 25/01/2023]

25/01/2023 - Circulaire 8824 - Pix, la plateforme pour diagnostiquer et développer ses compétences numériques [ERRATUM 27/01/2023 - Actualisation de la circulaire]

10/06/2022 - Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022

29/03/2021 - Circulaire 8039 - Covid-19 : Formations en cours de carrière - Etat de la situation - Mars 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7870 du 10/12/2020, 7927 du 22/01/2021 et 7959 du 11/02/2021]

11/02/2021 - Circulaire 7959 - Covid-19 : Formations en cours de carrière - Etat de la situation - Février 2021
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7870 du 10/12/2020 et 7927 du 22/01/2021]

22/01/2021 - Circulaire 7927 - Covid-19 : Formations en cours de carrière - Etat de la situation - Janvier 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7870 du 10/12/2020]

10/12/2020 - Circulaire 7870 - Formations en cours de carrière - Etat détaillé de la situation - Décembre 2020

03/12/2019 - Circulaire 7392 - Organisation d'une pédagogie adaptée pour les élèves : - aphasiques et dysphasiques ; - polyhandicapés ; - avec autisme ; - avec handicaps physiques lourds mais disposant de compétences intellectuelles leur permettant d'accéder aux apprentissages scolaires

03/06/2019 - Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs

30/06/2015 - Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]

07/05/2014 - Circulaire 4825 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2014-2015 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4413 du 14 mai 2013]

23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

29/11/2011 - Circulaire - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire - Année scolaire 2011-2012

12/09/2011 - Circulaire - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de Vérification comptable relevant de l'Enseignement obligatoire

12/08/2011 - Circulaire - Développer les compétences numériques en Communauté française «L'école numérique de demain» - Un nouveau plan TIC au service de l'Education - Lancement d'une enquête participative s'adressant à tout le corps enseignant de la mi-août à la mi-octobre via une plate-forme WEB «enquête d'opinion / récolte de propositions» sur la thématique «Décrivez votre école numérique de demain»

06/01/2011 - Circulaire - Enquête PISA 2010

25/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire subventionné par la Communauté française - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable