- Circulaire 7392 - Organisation d'une pédagogie adaptée pour les élèves : - aphasiques et dysphasiques ; - polyhandicapés ; - avec autisme ; - avec handicaps physiques lourds mais disposant de compétences intellectuelles leur permettant d'accéder aux apprentissages scolaires

Document n° 46642

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Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
35250 [29/01/2010]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'annexe à l'attestation d'admission en enseignement spécialisé pour les élèves fréquentant l'enseignement adapté aux élèves avec autisme, polyhandicap, aphasie ou dysphasie
47045 [10/07/2019]
Arrêté du Gouvernement fixant le cahier des charges reprenant les dispositions nécessaires à l'organisation des pédagogies adaptées définies aux articles 8bis et 8ter du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6747 du 10/07/2018]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // AGE - DGEO - Service de l'Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
C. WILLEMS (02/6908411-christine.willems@cfwb.be)
Personne(s) de contact
Véronique ROMBAUT (02/690 83 99 - veronique.rombaut@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Véronique ROMBAUT (02/690 83 99 - veronique.rombaut@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC SPEC - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 7392 du 03/12/2019
Portail de l'Enseignement en FWB
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
46477 [08/07/2019]
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6747 du 10/07/2018]
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]
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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Guidance des élèves (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Normes d'encadrement (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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