- Circulaire 7392 - Organisation d'une pédagogie adaptée pour les élèves : - aphasiques et dysphasiques ; - polyhandicapés ; - avec autisme ; - avec handicaps physiques lourds mais disposant de compétences intellectuelles leur permettant d'accéder aux apprentissages scolaires

Document n°
46642
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Date d'édition
N° imprimerie
7392
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // AGE - DGEO - Service de l'Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
C. WILLEMS (02/6908411-christine.willems@cfwb.be)
Personne(s) de contact
Véronique ROMBAUT (02/690 83 99 - veronique.rombaut@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Véronique ROMBAUT (02/690 83 99 - veronique.rombaut@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC SPEC - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 7392 du 03/12/2019
Portail de l'Enseignement en FWB
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
35250 [29/01/2010]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'annexe à l'attestation d'admission en enseignement spécialisé pour les élèves fréquentant l'enseignement adapté aux élèves avec autisme, polyhandicap, aphasie ou dysphasie
47045 [10/07/2019]
Arrêté du Gouvernement fixant le cahier des charges reprenant les dispositions nécessaires à l'organisation des pédagogies adaptées définies aux articles 8bis et 8ter du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes
37735 [12/12/2012]
Circulaire - Plan Individuel d'Apprentissage (P.I.A.) - De la démarche au document - Un plan individuel d'apprentissage avec et pour l'élève utile pour la mise en place d'un processus d'intégration - 2012-2013 et suivantes (Tous réseaux - FOND SEC ORD)
39948 [20/06/2014]
Circulaire 4888 - Soins et prises de médicaments pour les élèves accueillis en enseignement ordinaire et en enseignement spécialisé - Année scolaire 2014-2015 et suivantes
41623 [04/03/2016]
Circulaire 5643 - Mesures de contention et d'isolement dans l'enseignement
46474 [08/07/2019]
Circulaire 7224 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6747 du 10/07/2018]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
46477 [08/07/2019]
Circulaire 7227 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6747 du 10/07/2018]
47839 [19/08/2020]
Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Guidance des élèves (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Normes d'encadrement (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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