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18/05/1992 - Circulaire - Admission aux subventions - Formalités
15/05/1992 - Circulaire - Organisation de l'année scolaire 1992-1993
11/05/1992 - Circulaire - GREEN FAIR : 2è salon de l'Environnement
08/05/1992 - Circulaire - Liaison Enseignement primaire - Enseignement secondaire
07/05/1992 - Circulaire - Organisation pendant l'année scolaire 1992-1993 de l'enseignement secondaire de plein exercice subventionné par la Communauté française
30/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
19/08/1991 - Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
08/08/1991 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
19/12/1990 - Circulaire - Projet pédagogique de l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française
30/11/1990 - Circulaire - Circulaire concernant l'organisation de la fonction de logopède dans les établissements d'enseignement spécial organisés ou subventionnés par la Communauté française [Circulaire sans date]
22/11/1990 - Circulaire - Circulaire sur les échanges intercommunautaires [REF. : I/JW/GR/90/460]
22/11/1990 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire [REF. : I/JW/GR/90/459]
14/09/1990 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991
10/09/1990 - Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement
30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
29/08/1990 - Circulaire - Exclusions définitives d'élèves
28/08/1990 - Circulaire - Jury de l'enseignement secondaire de la Communauté française - Changement d'adresse
27/08/1990 - Circulaire - Personnel auxiliaire d'éducation et administratif - Proviseur/sous-directeur - Normes
24/08/1990 - Circulaire - Options semblables dans l'enseignement secondaire de type 1 - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice