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12/07/2017 - Circulaire 6279 - Encadrement des cours de religion, de morale non confessionnelle et de philosophie et de citoyenneté pour les élevés dispenses et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement spécialisé primaire et secondaire - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions statutaires - Année scolaire 2017-2018
12/07/2017 - Circulaire 6280 - Encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et de citoyenneté commun dans l'enseignement primaire ordinaire - Dévolution des emplois et nouvelles dispositions pour la fonction de maitre de philosophie et citoyenneté [remplace la circulaire n°5822 et complète la circulaire n°5821]
13/06/2017 - Circulaire 6224 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi - Enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5851 du 26/08/2016]
13/06/2017 - Circulaire 6225 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5852 du 26/08/2016]
11/04/2017 - Circulaire 6138 - Circulaire relative à la mise à disposition de locaux pour les CPMS dans les écoles
26/08/2016 - Circulaire 5852 - Encadrement différencié - Dispositions pour l'année scolaire 2016-2017 - Enseignement secondaire
24/08/2016 - Circulaire 5842 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Abroge la circulaire 5382 du 25/08/2015]
17/05/2016 - Circulaire 5725 - Dispositions relatives à l'octroi du CEB, CE1D et CESS à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2015-2016, dans l'enseignement secondaire-informations complémentaires [Complète les circulaires 5664 (CEB), 5665 (CE1D) et 5666 (CESS) du 18/03/2016]
18/03/2016 - Circulaire 5664 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5106 du 06/01/2015]
01/10/2015 - Circulaire 5429 - Encadrement différencié - Dispositions pour l'année scolaire 2015-2016 - Secondaire
25/08/2015 - Circulaire 5382 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Abroge la circulaire 4976 du 03/09/2014]
26/06/2015 - Circulaire 5326 - Mise à disposition d'un Guide sur les mariages forcés
03/09/2014 - Circulaire 4976 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
10/02/2014 - Circulaire 4734 - Dispositions relatives à l'épreuve externe certificative commune au terme de l'enseignement secondaire supérieur pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4310 du 12 février 2013]
13/02/2013 - Circulaire 4313 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire 3891 du 17 février 2012]
29/11/2012 - Circulaire - Dispositif d'aide aux chefs d'établissement du réseau d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n°3615 du 16/6/2011]
16/06/2011 - Circulaire - Dispositifs «Evénement d'exception» et «Facilitateurs du projet d'établissement» (Réseau : CF)
19/08/1991 - Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)
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