- Circulaire 6224 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi - Enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5851 du 26/08/2016]

Document n° 43334

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
6224
Référence
-
Date de Moniteur
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Validité
A partir du 13/06/2017
Est modifiée par
44025 [19/10/2017]
Circulaire 6405 - Complément aux circulaires n° 6224 (enseignement fondamental) et 6225 (enseignement secondaire) du 13 juin 2017 « Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de suivi » [Cette circulaire annule et remplace, pour l'enseignement subventionné, la circulaire 5619 du 23 février 2016]
44062 [20/11/2017]
Circulaire 6442 - Encadrement différencié - Formulaire mis à jour du Projet Général d'Action d'Encadrement Différencié (PGAED) et rapport de suivi - Enseignement fondamental ordinaire - Mise à jour de la circulaire 6224
44417 [31/08/2018]
Circulaire 6796 - Complément aux circulaires 6224 (enseignement fondamental) et 6225 (enseignement secondaire) du 13 juin 2017 « Encadrement différencié - dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de
suivi » - Précision aux circulaires de rentrée des membres du personnel 6746 (enseignement fondamental) du 10 juillet 2018 et 6757 (enseignement secondaire) du 24 juin 2018 concernant l'encodage du code « DI » EA [Annule et remplace la circulaire 6405 du 19 octobre 2017]
Est abrogée par
46436 [19/06/2019]
Circulaire 7186 - Encadrement différencié - Dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6224 du 13/06/2017 et 6442 du 20/11/2017]
Modifie

-

Abroge
42351 [26/08/2016]
Circulaire 5851 - Encadrement différencié - Dispositions pour l'année scolaire 2016-2017 - Enseignement fondamental ordinaire
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes
44417 [31/08/2018]
Circulaire 6796 - Complément aux circulaires 6224 (enseignement fondamental) et 6225 (enseignement secondaire) du 13 juin 2017 « Encadrement différencié - dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de
suivi » - Précision aux circulaires de rentrée des membres du personnel 6746 (enseignement fondamental) du 10 juillet 2018 et 6757 (enseignement secondaire) du 24 juin 2018 concernant l'encodage du code « DI » EA [Annule et remplace la circulaire 6405 du 19 octobre 2017]
46414 [29/05/2019]
Circulaire 7164 - Circulaire relative à la possibilité de partenariat entre les établissements de l'ESAHR et les implantations de l'enseignement fondamental ordinaire et secondaire ordinaire bénéficiaires de l'encadrement différencié
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
S. SIMONIS (02/690 84 16 – sophie.simonis@cfwb.be) - B. MARCHAL (83 98)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de lÂ’Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM PE ORD CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

-

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement fondamental (FOND) » Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement (FOND)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Organisation générale (CPMS)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Membres du personnel (CPMS + PSE)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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