- Circulaire - Dispositif d'aide aux chefs d'établissement du réseau
d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n°3615 du 16/6/2011]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
37725
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Date d'édition
N° imprimerie
4225
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – Service général de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS – SGEFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS - SGEFWB
Personne(s) de contact
D. MAIRE (02/690 81 59) – C. VANHELLEPUTTE - equipesdaide@restode.cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC - PROMSOC - INT - HOMES - CPMS - CDPA
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
38100 [04/01/2013]
Circulaire 4250 - Modification de la circulaire n°4225 relative au dispositif d'aide aux chefs d'établissement (liste actualisée des membres de l'équipe « Evénements d'exception ») [Modification de la circulaire n°4225]
Est abrogé par
40029 [01/09/2014]
Circulaire 4969 - Dispositif d'aide aux chefs d'établissement [Cette circulaire remplace les circulaires 4225 et 4250 du 29/11/12 et 04/01/13]
Modifie

-

Abroge
36415 [16/06/2011]
Circulaire - Dispositifs «Evénement d'exception» et «Facilitateurs du projet d'établissement»
(Réseau : CF)
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes
37604 [16/08/2012]
Circulaire 4104 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 et suivantes [cette circulaire remplace la circulaire n°3660 du 14/07/2011] (Réseau : FWB - Niveau : secondaire ordinaire)
Est référencé par

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Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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