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25/11/2014 - Circulaire 5074 - Appel aux candidats à une désignation dans un emploi vacant ou disponible de directeur dans l'enseignement de promotion sociale - Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
07/11/2014 - Circulaire 5055 - Convention relative à l'admission et à la sanction des études - Bachelier en comptabilité - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la communauté française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale
05/11/2014 - Circulaire 5052 - Service social de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Rencontres des relais sociaux en novembre et décembre 2014
30/09/2014 - Circulaire 5013 - Complément à la circulaire n° 4958 du 25/08/2014, relative à l'Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci - Actualisation et bonnes pratiques
25/09/2014 - Circulaire 5003 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4563 du 18/09/2013]
19/09/2014 - Circulaire 4996 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : OS - Niveaux : SEC (PE/ORD/SPEC) - PROMSOC - ART - ART SEC HR) - Période : Année scolaire 2014-2015
03/09/2014 - Circulaire 4977 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Année scolaire 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : PROMSOC]
25/08/2014 - Circulaire 4958 - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
28/07/2014 - Circulaire 4941 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.W.B.» du 14 mars 2000 telle que modifiée [Cette circulaire modifie la circulaire 3922 du 06/03/2012]
14/07/2014 - Circulaire 4930 - Création des fonctions de «Coordinateur qualité» et de «Conseiller à la formation» dans l'enseignement de promotion sociale - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)
26/06/2014 - Circulaire 4903 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2014-2015 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4796 du 07/04/2014]
20/06/2014 - Circulaire 4892 - Organisation de la rentrée scolaire 2014-2015 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [RES : FWB - NIV : PROMSOC]
18/06/2014 - Circulaire 4885 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Modèle de diplôme de Bachelier de transition en Sciences industrielles [Cette circulaire modifie la Circulaire 3133 du 7 mai 2010]
12/06/2014 - Circulaire 4868 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission «Certification par unités d'acquis d'apprentissage»
03/06/2014 - Circulaire 4858 - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française [Erratum à la circulaire 4847 du 22 mai 2014]
22/05/2014 - Circulaire 4847 - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire 4414 du 13/05/2013]
12/05/2014 - Circulaire 4831 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission à mi-temps «Agent qualité au service des établissements d'Enseignement de Promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles» affecté(e) au Service général de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
18/04/2014 - Circulaire 4804 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2014-2015 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
07/04/2014 - Circulaire 4796 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2014-2015 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n°4393 du 23 avril 2013]
05/03/2014 - Circulaire 4757 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale Article 48 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 : Fonctions de recrutement
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