- Circulaire 4996 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : OS - Niveaux : SEC (PE/ORD/SPEC) - PROMSOC - ART - ART SEC HR) - Période : Année scolaire 2014-2015
Document n°
40056
Date d'édition
N° imprimerie
4996
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014
au 30/06/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES – SGSCC – Direction des Statuts et du Contentieux
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES – SGSCC
Personne(s) de contact
C. GAUSSIN (02/413 29 11 - christelle.gaussin@cfwb.be) – D. FIEVEZ (25 98)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE/ORD/SPEC) - PROMSOC - ART - ESAHR (ART SEC HR)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC)
» Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART)
» Membres du personnel (ART)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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