- Circulaire 4996 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : OS - Niveaux : SEC (PE/ORD/SPEC) - PROMSOC - ART - ART SEC HR) - Période : Année scolaire 2014-2015

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40056
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Date de parution
N° imprimerie
4996
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 au 30/06/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES – SGSCC – Direction des Statuts et du Contentieux
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES – SGSCC
Personne(s) de contact
C. GAUSSIN (02/413 29 11 - christelle.gaussin@cfwb.be) – D. FIEVEZ (25 98)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE/ORD/SPEC) - PROMSOC - ART - ESAHR (ART SEC HR)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
41374 [04/09/2015]
Circulaire 5394 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - SEC-OS [remplace la circulaire 4996 du 19/09/2014]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
40418 [03/02/2015]
Circulaire 5148 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : OS - Niveau : PROMSOC]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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