- Circulaire 4977 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Année scolaire 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : PROMSOC]

Document n° 40037

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4977
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A partir du 01/09/2014 au 30/06/2015
Est modifié par

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Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
38984 [20/06/2013]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement
40252 [11/04/2014]
Décret portant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
40284 [11/04/2014]
Décret modifiant certaines dispositions relatives au statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
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39314 [26/05/2014]
Circulaire 4854 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE autres que les puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015
39990 [14/07/2014]
Circulaire 4930 - Création des fonctions de «Coordinateur qualité» et de «Conseiller à la formation» dans l'enseignement de promotion sociale - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE – DGPES - Agents FLT
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES - Agents FLT
Personne(s) de contact
J.-P. LABEAU (02/413 41 11 - jean-philippe.labeau@cfwb.be) – A. PETIT
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
38156 [07/02/2013]
Circulaire 4306 - Nouvelle adresse de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé MEDCONSULT
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Circulaire 4646 - MEDCONSULT : Innovation dans les procédures de mode de transmission des certificats médicaux
40126 [27/06/2014]
Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel de l'enseignement » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
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