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TEXTE NORMATIF | N°46998 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination à titre définitif à la fonction de Directeur de Centre de dépaysement et de plein air de la Communauté française

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°45932 |

- Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants et dans des emplois temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Fédération Wallonie-Bruxelles

  • En vigueur
  • Avis
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°43855 |

- Décret modifiant le décret du 17 juillet 2003 relatif à une intervention dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°42065 |

- Décret-programme portant diverses mesures relatives à l'enseignement spécialisé, aux Bâtiments scolaires, à l'Enfance, à la Culture, à l'enseignement supérieur, au financement de l'enseignement supérieur universitaire et non universitaire et à l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°39829 |

- Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants et dans des emplois temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française

  • En vigueur
  • Avis
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45870 |

- Circulaire 6966 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB - WBE - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Fédération Wallonie-Bruxelles

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45894 |

- Circulaire 6990 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB - WBE - Appel aux candidats à un changement d'affectation dans des emplois définitivement vacants ou temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Fédération Wallonie-Bruxelles. ERRATUM

[Cette circulaire complète la circulaire 6966]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46090 |

- Circulaire 7080 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2019-2020 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6576 du 07/03/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°44297 |

- Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie et complète la circulaire 5644 relative à la sanction des études]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50694 |

- Circulaire 8914 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2023-2024 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8553 du 21/04/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52347 |

- Circulaire 9447 – Modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense partielle ou complète dans une ou des unités d'enseignement dans l’Enseignement de promotion sociale
[ERRATUM du 26/02/2025 - Correction du titre de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6677 du 30/05/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°3426 |

- Circulaire - Voyages scolaires de fin d'année d'études, sorties didactiques et excursions pédagogiques [REF. : N° IV-18/66] [Rapporte (abroge) les circulaires n° 33/53 du 30/05/1953 [INTROUVABLE], n° 32/55 du 12/05/1955 [INTROUVABLE], n° 61/60 du 18/07/1960 et n° 4/107 du 08/05/1963]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°14616 |

- Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°15191 |

- Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/09/1988 - circulaire introuvable]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°16490 |

- Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°47998 |

- Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire est introuvable et semble NE PAS AVOIR ETE PUBLIEE]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°7701 |

- Circulaire - Organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat [Réf. : 50/10/ORG/2143/20]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°7699 |

- Circulaire - Classes de plein air dans le cadre de l'action pédagogique

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°7858 |

- Circulaire - Centres de mi-temps pédagogique de l'Etat et centres de classes de mer situés à Bredene et Ostende

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°7847 |

- Circulaire ministérielle du 27 août 1982 relative l'organisation des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger - Enseignement primaire ordinaire subventionné par l'Etat - Année scolaire scolaire 1982-1983 [réf. : 50/10/ORG/2143/20]
[Modifie C. 27/08/1982 n° 50/10/ORG/2143/20]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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