- Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie et complète la circulaire 5644 relative à la sanction des études]

Document n° 44297

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6677
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A partir du 01/01/2018
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Est abrogé par
52347 [25/02/2025]
Circulaire 9447 – Modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense partielle ou complète dans une ou des unités d'enseignement dans l’Enseignement de promotion sociale
[ERRATUM du 26/02/2025 - Correction du titre de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6677 du 30/05/2018]
Modifie
41624 [08/03/2016]
Circulaire 5644 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace les circulaires PS 288/94 du 16 mai 1994, PS 325/96 du 7 juin 1996, PS 383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014]
Abroge

-

Textes de référence
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
44754 [29/11/2017]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense et la sanction dans une ou des unités d'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes
27498 [21/03/2003]
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32368 [26/09/2007]
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34270 [25/06/2009]
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGENORS - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
Direction de l'Ens. de Promotion sociale
Personne(s) de contact
V. FONTAINE (02/690 88 58 - valerie.fontaine@cfwb.be) - T. MEUNIER (85 15)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 [N°CDA 32368] - Les annexes liées à cette circulaire sont disponibles via le lien http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6921
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Serv. francophone des métiers et qualification
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
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[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]
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52250 [17/09/2024]
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