- Circulaire 8914 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2023-2024 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8553 du 21/04/2022]
Document n°
50694
Date d'édition
N° imprimerie
8914
Référence
-
Validité
A partir du 28/08/2023
[ANNEE SCOLAIRE 2023-2024 et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGESVR - Direction de l'EPS (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Christelle SIMONS (02/690.88.11 - christelle.simons@cfwb.be) - pascal.alfre
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Etienne GILLIARD
Remarques
Christelle SIMONS (02/690.88.11 - christelle.simons@cfwb.be) - Pascal ALFRESCHI (pascal.alfreschi@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Enseignement secondaire (SEC)
» Inscription (SEC)
Enseignement supérieur (SUP)
» Inscription - Droits d'inscription - Minerval - Examen d'entrée (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Inscription (PROMSOC)
Enseignement secondaire (SEC)
» Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
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