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- Circulaire - Voyages scolaires de fin d'année d'études, sorties didactiques et excursions pédagogiques [REF. : N° IV-18/66] [Rapporte (abroge) les circulaires n° 33/53 du 30/05/1953 [INTROUVABLE], n° 32/55 du 12/05/1955 [INTROUVABLE], n° 61/60 du 18/07/1960 et n° 4/107 du 08/05/1963]

Document n°
3426
Date de parution
N° imprimerie
-
Référence
N° IV-18/66
Validité
A partir du 01/09/1966
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education nationale - F. GROOTJANS
Secrétaire d'Etat - M. TOUSSAINT
Remarques
-

Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PRIM MOY NORMAL TECHN
Niveau(x) d'étude

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

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