Textes normatifs
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- Enseignement en général (1850)
- Enseignement fondamental (FOND) (676)
- Enseignement secondaire (SEC) (984)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (481)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) (677)
- Enseignement artistique (ART) (279)
- Enseignement supérieur (SUP) (1164)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (30)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (226)
- Membres du personnel de l'enseignement (681)
- Matières culturelles (924)
-
(-)
Matières personnalisables
(646)
- Matières personnalisables : Généralités (64)
- Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse (206)
- Enfance et ONE (212)
- Maisons de justice (Aide aux justiciables et aux détenus, Espaces-Rencontres, Aide jurid. de 1e lg) (15)
- Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...) (167)
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-
Transversal
(996)
- Acte de délégation (compétence et signature) (3)
- Budget et Finances (95)
- (-) Conseils et Commissions (MCP) (99)
- Constitution et réformes institutionnelles (3)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Matières culturelles et personnalisables) (52)
- Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle à l’école (EVRAS) [Enseignement / (Aide à la) Jeunesse] (3)
- Egalité des chances - Droit des femmes - Interculturalité - Citoyenneté (31)
- Environnement - Développement durable - Transition écologique (1)
- Fonction publique - Ressources humaines (683)
- Informatique et Statistiques, E-Gouvernement (36)
- Infrastructures (46)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP) (53)
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