1305 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
26/02/2001 - Circulaire - Introduction de projets de formation continuée dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné. - Année scolaire 2001-2002
01/01/2001 - Circulaire - Rentrée scolaire 2001-2002 - Agents contractuels subventionnés
21/06/2000 - Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes - ADDENDUM (Txt 44)
26/05/2000 - Circulaire - Journée annuelle d'information organisée par l'inspection cantonale dans l'enseignement fondamental subventionné (année scolaire 2000-2001)
26/05/2000 - Circulaire - Formation continuée dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné (année scolaire 2000-2001)
26/05/2000 - Circulaire - Prestations des puéricultrices engagées comme agents contractuels subventionnés (année scolaire 2000-2001)
24/05/2000 - Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)
15/02/2000 - Circulaire - Circulaire relative aux charges de personnel des Services communautaires et des Centres locaux de Promotion de la Santé
31/05/1999 - Circulaire - Application de l'article 31 du décret du 09/09/1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
25/05/1999 - Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)
25/02/1999 - Circulaire - Modifications à la circulaire du 25 septembre 1998, références : F.DL/FV/CC/congauto, concernant les modifications relatives au régime des congés de certains membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
09/12/1998 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement officiel subventionné
09/12/1998 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement libre subventionné
28/10/1998 - Circulaire - Surveillances de midi dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné
25/09/1998 - Circulaire - Modifications relatives au régime de congés de certains membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française
20/08/1996 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1996-1997 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
27/03/1995 - Circulaire - Article 6, §4 des Arrêtés royaux du 30 juillet 1975 relatifs aux tires jugés suffisants dans l'enseignement subventionné : Procédure d'engagement des candidats
15/03/1995 - Circulaire - Mise en place des Commissions paritaires locales dans l'enseignement officiel subventionné
22/02/1995 - Circulaire - Encadrement pédagogique des étudiants de 2ème et 3ème années en stage dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécial organisé ou subventionné par la Communauté française - Régularisation pour l'année scolaire 1993-1994
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice