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10/10/1991 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
30/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
19/08/1991 - Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
08/08/1991 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
15/07/1991 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1991-1992
20/06/1991 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française modifié par l'arrêté de l'Exécutif du 16 mai 1991 - Année scolaire 1991-1992
29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation
12/03/1991 - Circulaire - Congé de maternité
04/03/1991 - Circulaire - Titres-repas - Utilisation et comptabilisation dans les restaurants scolaires
15/02/1991 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
18/01/1991 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique dans l'enseignement organisé et subventionné par la Communauté française -Engagement des maîtres spéciaux et/ou des professeurs de religion islamique - Année scolaire 1990-1991
18/01/1991 - Circulaire - Journée mondiale Poésie-Enfance
18/01/1991 - Circulaire - Journée de formation organisées par la secta - Enseignement libre
15/01/1991 - Circulaire - Enseignement maternel - Fréquentation scolaire
14/01/1991 - Circulaire - Catalogue des acquisitions 1990 - N°10
10/01/1991 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en novembre et en décembre 1990
08/01/1991 - Circulaire - Emplois vacants de professeurs de religion catholique et de religion protestante
07/01/1991 - Circulaire - Déménagement
07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
Enseignement
Culture
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Aide à la jeunesse
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