- Circulaire - Titres-repas - Utilisation et comptabilisation dans les restaurants scolaires
Document n° 16023
N° imprimerie
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Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 04/03/1991
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Ministère de l'Éducation, de la Recherche et de la Formation - Direction générale des Affaires budgétaires et financières
Nom du gestionnaire
Min. de l’Educ , de la Rech et
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
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