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15/01/1993 - Circulaire - Service de santé administratif - Contrôle des absences pour maladie des membres du personnel de l'enseignement subventionné
31/12/1992 - Circulaire - Prévisions budgétaires pour l'exercices 1993
10/12/1992 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1992-1993 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française ) - Engagement des maîtres et/ou professeurs de religion islamique
14/05/1992 - Circulaire - Octroi de titres-repas pour certaines catégories de personnel rémunéré par la Communauté française, pour certaines catégories du personnel administratif, technique et ouvrier de l'enseignement de la Communauté française et pour certaines catégories de personnel subventionné par la Communauté française
19/08/1991 - Circulaire - Circulaire n°23 relative aux transports scolaires - 1ère année d'observation de forme 3 - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1991-1992 - Règle de l'école la plus proche [REF. : ORG./91-92/23]
07/01/1991 - Circulaire - Gratuité des repas pour certains enfants
05/12/1990 - Circulaire - Neutralisation des jours de grèves pour le calcul de la fréquentatin moyenne dans les classes maternelles
05/12/1990 - Circulaire - Poursuite des cours après les mouvements de grève
09/10/1990 - Circulaire - Absences pour participation à des grèves
01/10/1990 - Circulaire - Appel aux candidats - Personnel directeur et enseignant - Fonction de sélection de proviseur - Prorogation du délai pour l'introduction des canditatures
14/09/1990 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991
20/08/1990 - Circulaire - Surveillance de midi pour les années scolaires 1988-1989 et ultérieures - Listings - Etats de prestations
08/08/1990 - Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes
07/08/1990 - Circulaire - Aides complémentaires pour l'année scolaire 1990-1991 à l'enseignement spécial
06/08/1990 - Circulaire - Engagement pour l'année scolaire 1990-1991 de puéricultrices (A.C.S. - mi-temps) dans l'enseignement maternel - Deuxième contingent
06/08/1990 - Circulaire - Circulaire n° 22 relative à la période consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements de la Communauté française - [Enseignement spécial, fondamental et secondaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 1990-1991 - Volume 2]
06/08/1990 - Circulaire - Circulaire n° 20 relative aux documents annuels à adresser aux membres de l'inspection de l'enseignement spécial - Année scolaire 1990-1991 [Enseignement spécial, fondamental et secondaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 1990-1991 - Volume 2]]
06/08/1990 - Circulaire - Circulaire n° 21 relative à la période consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements subventionnés [Enseignement spécial, fondamental et secondaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 1990-1991 - Volume 2]
06/08/1990 - Circulaire - Circulaire n°25 relative aux transports scolaires [Enseignement spécial, fondamental et secondaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 1990-1991 - Volume 2] - 1ère année d'observation dans l'enseignement spécial - Disposition spéciale à titre expérimental pour l'année scolaire 1990-1991 - Règle de l'école la plus proche [REF. : VIII/ORG./90-91/25]
06/08/1990 - Circulaire - Circulaire n° 26 relative aux renseignements administratifs à transmettre à la Vérification [Enseignement spécial, fondamental et secondaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 1990-1991 - Volume 2]
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