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CIRCULAIRE | N°53114 |

- Circulaire 9614 - Soins et traitements médicaux à l’école : que faire, comment agir ?
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4888 du 20/06/2014]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53093 |

- Circulaire 9593 - Circulaire concernant la constitution du dossier personnel de l'étudiant, la tenue du registre matricule, ainsi que la gestion des droits d'inscription et des présences dans le cadre de l'Enseignement pour Adultes

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9350 du 17/09/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53079 |

- Circulaire 9579 - 10e Appel à collaboration - Enseignement pour Adultes hybride : créez, développez, mutualisez !
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6645 du 08/05/2018, 7407 du 17/12/2019, 7766 du 30/09/2020, 8639 du 17/06/2022, 8797 du 20/12/2022 et 9397 du 20/12/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53073 |

- Circulaire 9573 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9332 du 02/08/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53063 |

- Circulaire 9563 - Boites mails administratives [ERRATUM du 05/09/2025 : Information complémentaire page 6]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 766 du 12/03/2004, 1335 du 09/01/2006, 4363 du 20/03/2013, 9358 du 30/09/2024 et 9481 du 11/04/2025]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53040 |

- Circulaire 9540 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9286 du 18/06/2024 et 9360 du 02/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53036 |

- Circulaire 9536 - Partenariat entre l’enseignement pour adultes de niveau secondaire et les Centres d’Éducation et de Formation en Alternance (CEFA)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53037 |

- Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53035 |

- Circulaire 9535 - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9260 du 21/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52387 |

- Circulaire 9487 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d’Enseignement pour Adultes pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9244 du 25/04/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52388 |

- Circulaire 9488 - Dispositions applicables à partir de l'année 2025-2026 en matière de droit d'inscription dans l'Enseignement pour Adultes
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9217 du 03/04/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52385 |

- Circulaire 9485 - Élargissement du périmètre de l'application MODE

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52381 |

- Circulaire 9481 - Fermeture définitive de l'ancien serveur de courriel hébergeant les boites mails administratives (BMA)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52377 |

- Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52260 |

- Circulaire 9360 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5993 du 19/12/2016]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52258 |

- Circulaire 9358 - Migration des boites mails administratives (BMA) vers une infrastructure Microsoft Outlook Exchange
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 766 du 12/03/2004, 1335 du 09/01/2006, 4275 du 24/01/2013 et 4363 du 20/03/2013]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52236 |

- Circulaire 9336 - Appel à candidatures pour la fonction de Responsable du Service Général des Affaires pédagogiques et réglementaires - DG du Pilotage et des Affaires pédagogiques et Service général des Affaires pédagogiques et règlementaires [RÉF. : REC 24 047]

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
CIRCULAIRE | N°52237 |

- Circulaire 9337 - Rentrée Académique 2024-2025 des membres du personnel de l'Enseignement - Enseignement supérieur artistique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8997 du 25/07/2023]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52232 |

- Circulaire 9332 - Rentrée scolaire 2024-2025 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8990 du 18/07/2023]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52186 |

- Circulaire 9286 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 20/06/2024 - Correction d'une coquille dans l'annexe H7]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9007 du 28/08/2023]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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