- Circulaire 9360 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5993 du 19/12/2016]

Document n° 52260

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9360
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Validité
A partir du 26/08/2024
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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
42493 [19/12/2016]
Circulaire 5993 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours
Type : Abrogation
Textes de référence
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
51812 [11/10/2023]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au référentiel de compétences, à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [06/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
52176 [06/06/2024]
Circulaire 9276 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées à la réglementation de l'ESAHR dans le courant de l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM du 28/08/2024 - Modification d'un numéro de téléphone]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9119 du 22/12/2023
52186 [18/06/2024]
Circulaire 9286 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 20/06/2024 - Correction d'une coquille dans l'annexe H7]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9007 du 28/08/2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la recherche scientifique - SG de l'Enseignement tout au long de la vie, Direction de l'Enseignement secondaire artistique à horaire (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be) - Dominique SOTTIAUX (02 / 690 87 22 - dominique.sottiaux@cfwb.be) - Nathalie LEPAGE (esahr@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Titre alternatif : Canevas d’aide à la rédaction des
programmes de cours par les
pouvoirs organisateurs
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESAHR SEC ART HOR RED
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9360 du 02/10/2024
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
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