Circulaires

28/08/2024 - Circulaire 9346 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9021 du 07/09/2023]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

30/08/2021 - Circulaire 8238 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021, 8054 du 15/04/2021 et 8164 du 25/06/2021]

12/01/2021 - Circulaire 7905 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire - Code rouge
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7832 du 16/11/2020 et 7858 du 30/11/2020]

30/11/2020 - Circulaire 7858 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7832 du 16/11/2020]

05/11/2020 - Circulaire 7822 - Erratum à la circulaire 7690 du 19/08/2020 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7690 du 19/08/2020]

26/10/2020 - Circulaire 7806 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire d'application du 26 octobre 2020 jusqu'au 19 novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020 et 7731 du 07/09/2020]

07/09/2020 - Circulaire 7731 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 - Addendum
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7703 du 24/08/2020]

07/05/2014 - Circulaire 4825 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2014-2015 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4413 du 14 mai 2013]

03/12/2012 - Circulaire - Addendum à la circulaire 4003 du 23 mai 2012 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC) [Cette circulaire modifie la circulaire n°4003 du 23/05/2012]

23/05/2012 - Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

17/06/2010 - Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

28/08/2008 - Circulaire relative a l'organisation des établissements
d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

13/07/2006 - Circulaire 1547 - Enseignement de promotion sociale - Décret du 30 mai 2006 modifiant le décret du 17 juillet 2002 définissant le Certificat d'aptitude pédagogique approprié à l'enseignement supérieur (CAPAES)