- Circulaire 7822 - Erratum à la circulaire 7690 du 19/08/2020 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7690 du 19/08/2020]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
47972
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Date d'édition
N° imprimerie
7822
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // SG de l'Enseignement fondamental ordinaire et de l'Enseignement spécialisé - Service de l'Enseignement spécialisé / Direction des Affaires générales et de l'Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
Service de l'Enseignement spécialisé
Personne(s) de contact
integration_specialise@cfwb.be - V. ROMBAUT (02/6908399 - veronique.rombaut
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Mireille SBRASCINI(02/801.78.08 - mireille.sbrascini@gov.cfwb.be) - William FUCHS (02/690.83.94 - william.fuchs@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC PE - CPMS HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
48797 [23/08/2021]
Circulaire 8227 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7224 du 08/07/2019, 7690 du 19/08/2020 et 7822 du 05/11/2020]
Modifie
47840 [19/08/2020]
Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]
Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes
47758 [09/06/2020]
Circulaire 7608 - Coronavirus Covid-19 : Mesures concernant l'intégration et l'enseignement spécialisé
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
45850 [17/01/2018]
Circulaire 6946 - Création d'un fichier global des demandes d'inscription non rencontrées dans l'enseignement spécialisé
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Rationalisation et programmation (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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