- Circulaire 7858 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7832 du 16/11/2020]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
48428
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Date d'édition
N° imprimerie
7858
Référence
-
Validité
A partir du 30/11/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGESVR - SG de l'Enseignement tout au long de la Vie - Direction de l'Enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) autre(s)
Liste SPF des pays en zone rouge/orange
Site de Sciensano
Est modifié par
48475 [12/01/2021]
Circulaire 7905 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire - Code rouge
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7832 du 16/11/2020 et 7858 du 30/11/2020]
Est abrogé par
48572 [08/03/2021]
Circulaire 8002 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7832 du 16/11/2020, 7858 du 30/11/2020 et 7905 du 12/01/2021]
Modifie
47982 [16/11/2020]
Circulaire 7832 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020, 7731 du 07/09/2020 et 7806 du 26/10/2020]
Abroge

-

Textes de référence
3336 [08/12/1967]
Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
25174 [05/07/2000]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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