- Circulaire 1547 - Enseignement de promotion sociale - Décret du 30 mai 2006 modifiant le décret du 17 juillet 2002 définissant le Certificat d'aptitude pédagogique approprié à l'enseignement supérieur (CAPAES)
Document n°
30907
Date d'édition
N° imprimerie
1547
Référence
PS 421/06
Validité
A partir du 01/09/2006
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
N. SCHETS (02/690 87 30)
Signataire(s)
Ministre-Président(e)
- Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Organisation générale - (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Sanction des études - Titres délivrés (PROMSOC)
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
