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- Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

Document n° 34388

N° imprimerie
2816
Référence
Circulaire PS /
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2009
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - SG de l'enseignement de promotion sociale, de l'Enseignement secondaire artistique à  horaire réduit et de l'Enseignement à  distance
Nom du gestionnaire
François-Gérard STOLZ
Personne(s) de contact
F. CHRISTOPHE (02/690 85 92) - J. HANNECART (87 19)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - François-Gérard STOLZ
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
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