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25/09/2019 - Circulaire 7321 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2019
29/08/2019 - Circulaire 7280 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6803 du 03/09/2018]
26/08/2019 - Circulaire 7279 - DASPA outils d'évaluation - Secondaire [Màj de la circulaire en date du 29/08/2019 : Le secondaire spécialisé ainsi que le maternel et le primaire spécialisés et les CPMS ne sont pas concernés par la circulaire]
22/08/2019 - Circulaire 7275 - DASPA outils d'évaluation - Fondamental [Màj de la circulaire en date du 29/08/2019 : Le maternel spécialisé et le primaire spécialisé ne sont pas concernés et en date du 05/09/2019 : Modification d'une des annexes]
27/05/2019 - Circulaire 7160 - Circulaire complémentaire à la circulaire 7058 du 25 mars 2019 concernant : "Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2019 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe" [Cette circulaire complète la circulaire 7058 du 25 mars 2019]
03/09/2018 - Circulaire 6803 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n°6310 du 18/08/2017]
10/08/2015 - Circulaire 5364 - Organisation et encadrement du cours de natation dans l'enseignement secondaire ordinaire
18/06/2014 - Circulaire 4881 - Adaptation de l'encadrement au 1er septembre 2014 dans l'enseignement secondaire, en 1re année commune
29/08/2013 - Circulaire 4517 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n°4127 du 6 septembre 2012]
29/01/2013 - Circulaire 4280 - Organisation et encadrement du cours de natation dans l'enseignement secondaire ordinaire
17/01/2013 - Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé
13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
06/09/2012 - Circulaire 4127 - Demande de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes au premier degré, en 3ème année et 5ème année de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
11/06/2012 - Circulaire - Application du décret du 2 [sic] mai 2012 portant diverses mesures relatives à l'enseignement fondamental et à l'enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes - Année scolaire 2012-2013
20/02/2012 - Circulaire - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté française) - Comptage du 16-01-2012 - Ramassage concurrentiel
10/01/2012 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 16-01-2012 - Constitution du fichier de tous les élèves (Tous réseaux - FOND-SEC)
12/09/2011 - Circulaire - Inscription en 1er année commune de l'enseignement secondaire - Année scolaire 2011-2012
26/07/2011 - Circulaire - Documents d'inscription d'un élève dans l'enseignement secondaire ordinaire (Réseau : CF)
14/06/2011 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)
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