- Circulaire 6803 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la
guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
[Cette circulaire abroge la circulaire n°6310 du 18/08/2017]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
45354
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Date d'édition
N° imprimerie
6803
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service général de l'enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
SG de l'enseignement secondaire et des CPMS
Personne(s) de contact
Sylvain DUBUCQ (02/690 83 40 - sylvain.dubucq@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
Une annexe liée à  cette circulaire est disponible via le site http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7047 -
Cette annexe a été remplacée le 04/09/2018 -
Cette circulaire abroge la circulaire 6310 du 18/08/2017 [N°CDA 43420]
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
46530 [29/08/2019]
Circulaire 7280 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6803 du 03/09/2018]
Modifie

-

Abroge
43420 [18/08/2017]
Circulaire 6310 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n°5842 du 24/08/2016]
Type : Abrogation
Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
44361 [04/07/2018]
Circulaire 6741 / 1 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études
Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures et encadrement
[Cette circulaire abroge la circulaire 6293 du 04/08/2017]
Textes dépendants
Textes connexes
43420 [18/08/2017]
Circulaire 6310 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n°5842 du 24/08/2016]
Est référencé par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
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