- Circulaire - Documents d'inscription d'un élève dans l'enseignement secondaire ordinaire
(Réseau : CF)

Document n° 36619

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Validité
A partir du 01/09/2011
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Modifie

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Abroge
34001 [26/03/2009]
Circulaire - Documents d'inscription - Enseignement secondaire ordinaire
Type : Abrogation
35209 [14/04/2010]
Circulaire - Documents d'inscription - Enseignement secondaire ordinaire
(Réseau : CF)
Type : Abrogation
Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
26358 [20/12/2001]
Décret relatif à la promotion de la santé à l'école
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Direction de l'Organisation des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - Miguel MAGERAT
Personne(s) de contact
Sylvie DESHPANDE (02/690 84 52 – sylvie.deshpande@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Claudine LOUIS
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
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