- Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
Document n°
37640
Date d'édition
N° imprimerie
4140
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012
au 30/06/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - SG de l'enseignement secondaire et des CPMS - Dir. des Affaires générales, de la Sanction des études et des CPMS / Direction de l’Organisation des établissements d’enseignement secondaire ordinaire organisés et subventionnés par la FWB
Nom du gestionnaire
F. AERTS-BANCKEN- V. WINKIN- A HELLEMANS
Personne(s) de contact
F. ROOS (02/690 84 61) - M. MAGERAT (84 51) – P. COENEN (82 49)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Claudine LOUIS
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC)
» Normes (NTPP, ...) (SEC)
Enseignement secondaire (SEC)
» Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
Matières culturelles
» Sport
Enseignement en général
» Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
Précédentes versions du PDF
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