Circulaires

19/09/2017 - Circulaire 6361 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés - Année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire n°5410 du 16/09/2015] [Niveau : CPMS - Réseaux : OS] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6603]

09/06/2016 - Circulaire 5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SEC ORD SPEC ART PE]
[Les annexes, trop volumineuses, sont disponibles sur :
http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5992]

16/09/2015 - Circulaire 5410 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés - Exercice : 2015 - 2016 [Niveau : CPMS - Réseaux : OS]

16/09/2015 - Circulaire 5412 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés - Exercice : 2015 - 2016 [Niveau : CPMS - Réseaux : LS]

03/08/2015 - Circulaire 5361 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2015-2016 [Réseau : LS - OS - Niveaux : SEC ART HOR RED - ESAHR]

19/02/2015 - Circulaire 5165 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : OS - Niveaux : FOND MAT SEC ORD]

19/02/2015 - Circulaire 5166 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LNC - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : LNC - Niveaux : FOND MAT SEC ORD]

19/02/2015 - Circulaire 5167 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LC - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : LC - Niveaux : FOND MAT SEC ORD]

19/02/2015 - Circulaire 5168 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : FWB - Niveaux : FOND ORD SPEC - SEC ORD SPEC]

03/02/2015 - Circulaire 5148 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : OS - Niveau : PROMSOC]

19/09/2014 - Circulaire 4996 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : OS - Niveaux : SEC (PE/ORD/SPEC) - PROMSOC - ART - ART SEC HR) - Période : Année scolaire 2014-2015

02/09/2014 - Circulaire 4975 - Complément à la circulaire n° 4896 du 20/06/2014, circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Coordination pédagogique et activités autres que cours : Gestion administrative et pécuniaire - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : LS - OS - Niveaux : SEC ORD SPEC ART PE]

07/08/2014 - Circulaire 4947 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés (Réseau : OS - Niveau : CPMS - Année scolaire 2014 - 2015)

07/08/2014 - Circulaire 4948 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Réseau : LS - Niveau : CPMS - Année scolaire 2014-2015]

23/07/2014 - Circulaire 4938 - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : CPMS]

11/07/2014 - Circulaire 4928 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : LS - OS - Niveaux : SEC ART HOR RED - ESAHR]

20/06/2014 - Circulaire 4896 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : LS - OS - Niveaux : SEC ORD SPEC ART PE]

20/06/2014 - Circulaire 4897 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2014-2015 (Réseaux : OS - LS - Niveaux : MAT PRIM ORD SPEC)

04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB/LS/OS - Niveaux : CPMS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3738 du 26/09/2011]

13/06/2012 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Exercice 2012-2013 - Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres P.M.S. et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière - Brochure d'information - pour les CPMS (Réseau : FWB)