- Circulaire 5361 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2015-2016 [Réseau : LS - OS - Niveaux : SEC ART HOR RED - ESAHR]

Document n°
40631
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Date d'édition
N° imprimerie
5361
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPES - Service de l’Enseignement Artistique Subventionné (AGE - DGPES)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES
Personne(s) de contact
Pierrette MEERSCHAUT (02/413 39 88 - pierrette.meerschaut@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HOR RED - ESAHR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
18758 [22/12/1994]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
19220 [09/05/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions dans lesquelles un membre du personnel en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite peut être autorisé à exercer une occupation lucrative
25174 [05/07/2000]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
30464 [27/01/2006]
Décret modifiant diverses dispositions relatives aux règles de cumul applicables aux membres du personnel de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
35029 [08/02/2010]
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Est référencé par

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Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
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