- Circulaire 4897 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2014-2015 (Réseaux : OS - LS - Niveaux : MAT PRIM ORD SPEC)

Document n° 39957

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A partir du 01/09/2014 [Année scolaire 2014-2015]
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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
27861 [17/07/2003]
Décret relatif à une intervention dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
37271 [28/12/2011]
Loi portant des dispositions diverses
37753 [03/05/2012]
Décret relatif à l'enseignement fondamental et à l'enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes
38967 [20/06/2013]
Décret relatif à la suppression de la condition de nationalité pour l'exercice des fonctions de recrutement et de sélection dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
39505 [17/10/2013]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale
Textes dépendants
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34266 [25/06/2009]
Circulaire 2776 - Dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionné
34396 [27/07/2009]
Circulaire 2824 - Erratum à la circulaire n° 2776 du 25 juin 2009 concernant les dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique
35614 [01/09/2010]
Circulaire 3264 - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement - Expérience de simplification administrative [Réseaux : OS-LS]
36356 [09/05/2011]
Circulaire 3556 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Modification du décret du 17 juillet 2003
36369 [16/05/2011]
Circulaire 3569 - Mesures d'aménagement de fin de carrière APPLICABLES aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 - Année scolaire ou académique 2011 - 2012
37176 [01/06/2012]
Circulaire 4016 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Incidence des nouvelles dispositions en matière de pension sur le régime des DPPR - Année scolaire ou académique 2012 - 2013 (Tous réseaux - tous niveaux)
37182 [08/06/2012]
Circulaire 4022 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Complément aux circulaires n° 3569 du 16 mai 2011 et n°4016 du 1er juin 2012 visant à expliciter les modalités pratiques de l'introduction et de la gestion des demandes portant sur une mesure d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel
37569 [26/06/2012]
Circulaire 4069 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
38128 [28/01/2013]
Circulaire 4278 - Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public
38674 [03/06/2013]
Circulaire 4434 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014
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Circulaire 4456 - Complément à la circulaire 4451 - Modalités de paiement des agents ACS-APE et PTP pour la fin de l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire complète la circulaire n° 4451 du 11/06/2013 relative aux modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013]
38707 [24/06/2013]
Circulaire 4467 - Vade-mecum des congés, disponibilités et absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
38839 [10/10/2013]
Circulaire 4599 - Suppression de la demande de dérogation à la condition de nationalité
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Agents FLT
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM ORD SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
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39106 [03/12/2013]
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40126 [27/06/2014]
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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
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