Circulaires

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

26/11/2015 - Circulaire 5499 - Recommandations, à la suite au Conseil National de Sécurité, jeudi 26 novembre 2015

24/11/2015 - Circulaire 5497 - Exécution de la décision du Conseil National de Sécurité du lundi 23 novembre 2015

23/11/2015 - Circulaire 5495 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015: Informations et précisions administratives en ce qui concerne les élèves et les enseignants

23/11/2015 - Circulaire 5496 - Décision suite au Conseil National de Sécurité, lundi 23 novembre 2015

22/11/2015 - Circulaire 5494 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015

19/08/2015 - Circulaire 5375 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [Abroge la circulaire 2689 du 27/04/2009]

12/12/2012 - Circulaire - Plan Individuel d'Apprentissage (P.I.A.) - De la démarche au document - Un plan individuel d'apprentissage avec et pour l'élève utile pour la mise en place d'un processus d'intégration - 2012-2013 et suivantes (Tous réseaux - FOND SEC ORD)

13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

16/08/2012 - Circulaire 4104 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 et suivantes [cette circulaire remplace la circulaire n°3660 du 14/07/2011] (Réseau : FWB - Niveau : secondaire ordinaire)

18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire

15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études

24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)

18/07/2011 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 et suivantes
(Réseaux : OS-LS - Niveau : secondaire ordinaire)

14/07/2011 - Circulaire 3660 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 et suivantes (Réseau : CF - Niveau : SEC ORD)

20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 et suivantes
(Réseau : CF)